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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S M S
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SMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMS
S M S (SA)

Numéro de dépôt :
1451343
Date de dépôt :
16/02/1988
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
16/02/1998

Présentation de la marque SMS

Déposée le 16 février 1988 par la Société Anonyme (SA) S M S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « SMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S M S domicilié(e) 68190 UNGERSHEIM. - France.

La marque SMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMS est expirée depuis le 16 février 1998.

S M S a également déposé les autres marques suivantes : LOGIMAX 2000 , OXALIS GROUPE SMS , SMS


S M S (SA) - 68190 UNGERSHEIM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Menuiseries et fermetures aluminium et/ou plastique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.